Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Club Navion Suisse
Chemin de la Carrière 3b
1055 Froideville
Suisse

Contact

Hébergement

Les informations détaillées relatives à l'édition, à l'hébergement et à l'exploitation du site peuvent être communiquées sur demande écrite auprès du Club Navion Suisse.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, marques) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou intégrale, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Vols privés

Tant ce site que les prestations proposées sont à vocation privée et n'ont aucun but lucratif ou commercial. Les tarifs pratiqués ne permettent au pilote de couvrir que ses propres frais. Il s'agit de vols privés au sens de l'OFAC, art. 3 lettre i du Règlement (CE) 216/2008.